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Activités Sociales et Culturelles
Mardi 9 janvier 2007
Les accords et textes de référence
[
- Convention Collective du secteur des Télécommunications CCNT
- accord ACO CCNT du 13 février 2003
- accord affichage des OS sur Intranet
- avenant accord affichage Intranet
- accord salarial 2006
- prestations d'actions sociales 2007 CCE
- minima salariaux
- DG 46 du 12 juin 2006
- accord aménagement fin de carrière
- avenant accord aménagement fin carrière
- accord CFC 1
- accord CFC 2
- accord 2005 contribution de FT aux ASC
- accord DBis à FTSA
- accord égalité professionnelle 2004
- accord travailleurs handicapés
- accord insertion des jeunes
- accord intéressement 2006 2008
- accord intéressement 2003 _ 2005
- avenant N°1 accord intéressement 2003 2005
- accord 2004 sur moyens des OS
- accord Participation
- avenant accord Participation
- accord pour tous 35 h
- accord Prévoyance 1
- accord Prévoyance 2
- avenant accord Prévoyance
- avenant règlement PEG
- accord salarial 2004
- avenant accord social du 9 janvier 1997
- disponibilité d'office pour maladie des fonctionnaires
- contrat type CDI temps partiel
- régles de calcul salaire CDI temps partiel
- accord ACO CCNT du 13 février 2003
- accord affichage des OS sur Intranet
- avenant accord affichage Intranet
- accord salarial 2006
- prestations d'actions sociales 2007 CCE
- minima salariaux
- DG 46 du 12 juin 2006
- accord aménagement fin de carrière
- avenant accord aménagement fin carrière
- accord CFC 1
- accord CFC 2
- accord 2005 contribution de FT aux ASC
- accord DBis à FTSA
- accord égalité professionnelle 2004
- accord travailleurs handicapés
- accord insertion des jeunes
- accord intéressement 2006 2008
- accord intéressement 2003 _ 2005
- avenant N°1 accord intéressement 2003 2005
- accord 2004 sur moyens des OS
- accord Participation
- avenant accord Participation
- accord pour tous 35 h
- accord Prévoyance 1
- accord Prévoyance 2
- avenant accord Prévoyance
- avenant règlement PEG
- accord salarial 2004
- avenant accord social du 9 janvier 1997
- disponibilité d'office pour maladie des fonctionnaires
- contrat type CDI temps partiel
- régles de calcul salaire CDI temps partiel